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Marques déposées par la société étrangère CSM Nederland B.V
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POUSS'O FOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSS'O FOUR
CSM Nederland B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95570906
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque POUSS'O FOUR

Déposée le 10 mai 1995 par la société étrangère CSM Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUSS'O FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société étrangère CSM Nederland B.V domicilié(e) Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2285251) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2285251) - 75340 - France.

La marque POUSS'O FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSS'O FOUR est expirée depuis le 10 mai 2015.

CSM Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivat C'EST MA VIE , PAIN AU CHOCOLAT POUSSO'FOUR 25 MINUTES ... DU FROID AU PRESENTOIR , MASSIMI , DELICES DE LA TOUR , QUICK GEL , ZEPHYR , CAFÉ CLASSICS , ISAMANDES , SAINT HONORE , MASSIMI


CSM Nederland B.V. société de droit néerlandais - Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2285251) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2285251) - 75340 - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285251 - Publication au BOPI 2005-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617487 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-29

Farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisseries; produits traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.